Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 07874 posée par Mme Christine Herzog

    Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08533 posée par M. Olivier Paccaud

    Diminution des aides publiques aux contrats d'apprentissage dans la fonction publique territoriale

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08580 posée par Mme Christine Herzog

    Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08650 posée par M. Fabien Gay

    Généralisation du recours aux enseignants contractuels en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08864 posée par M. Christian Bruyen

    Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10018 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Prise en compte jugée discriminante des années d'allocation en institut universitaire de formation des maîtres pour les droits à la retraite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

    Inquiétudes du mouvement hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly

    Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart

    Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10332 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conditions de travail et de rémunération des personnels sociaux en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible