Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 08032 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation à France24 en langue arabe

En attente de réponse du Ministère de la culture

27/07/2023
Pertinence
Question n° 0549G posée par M. Patrick Kanner

Situation en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0551G posée par M. Hervé Marseille

Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

Attentats en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

Situation en Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0554G posée par M. François Patriat

Situation en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0555G posée par M. Claude Malhuret

Attaques terroristes du Hamas contre Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0556G posée par Mme Maryse Carrère

Situation en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0557G posée par M. Bruno Retailleau

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0565G posée par M. Stéphane Ravier

Situation dans la bande de Gaza et conséquences du conflit sur la situation intérieure de la France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

12/10/2023
Pertinence