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Questions avec et sans réponses

35 questions

1. Question n° 08194 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés rencontrées par les Français qui perdent leur passeport dans un pays étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   24/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08204 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Difficultés des pensionnés français en Argentine pour compléter leur certificat de vie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   24/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 08300 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Transmission des listes électorales consulaires

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08513 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Remise des documents d'identité dans les circonscriptions consulaires couvrant plusieurs pays

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

   28/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08793 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Création d'un centre de soutien et de renfort consulaire à Nantes

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08799 posée par Mme Agnès Canayer

   Délais de traitement des demandes de visa dans le cadre du service civique international en réciprocité entre la France et la Côte d'Ivoire

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 0899S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 08890 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Réseau des îlotiers à travers le monde

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   02/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 08962 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des familles boursières en Argentine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    09/11/2023

    Pertinence