Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

71 questions

1. Question n° 08178 posée par Mme Nathalie Goulet

   Pouvoirs des syndicats d'eau

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   24/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08402 posée par M. Jean Louis Masson

   Tournées de collecte des ordures ménagères

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08590 posée par M. Hervé Maurey

   Indicateurs en matière d'impact environnemental des opérateurs de communications électroniques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0559G posée par M. Marc-Philippe Daubresse

   Politique du Gouvernement en matière de logement

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0832S posée par M. Daniel Laurent

   Complexité de la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour cause de sécheresse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 0833S posée par Mme Else Joseph

   Problèmes posés par la mise en place d'une forêt primaire dans les Ardennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

   Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 0865S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Manque de concertation des élus locaux pour l'implantation d'antennes relais sur leur territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique

   Projet d'autoroute A69

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   26/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 0585G posée par M. Saïd Omar Oili

    Question de l'eau à Mayotte

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    26/10/2023

    Pertinence