Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 00023 posée par M. Rémi Cardon

    Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12363 posée par M. Didier Marie

    Situation des centrales nucléaires françaises

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12236 posée par M. David Ros

    Interdiction des pièges à colle

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12159 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11904 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés des bureaux d'études thermiques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11941 posée par M. Jérôme Darras

    Situation du secteur de la rénovation énergétique des bâtiments

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11636 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Prime énergie EDF

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11501 posée par M. Michaël Weber

    Recouvrement des créances dues aux communes pour dépôts sauvages à l'encontre de ressortissants domiciliés au Luxembourg

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11249 posée par M. David Ros

    Action politique sur l'adaptation au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11282 posée par M. Rémi Cardon

    Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte