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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

72 questions

  1. Question n° 00149 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à rénover les logements bouilloires ou passoires et adapter le bâti au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00044 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Renouée du Japon

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00023 posée par M. Rémi Cardon

    Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12363 posée par M. Didier Marie

    Situation des centrales nucléaires françaises

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12223 posée par M. Serge Mérillou

    Impact de la prédation du grand cormoran sur les populations de poissons

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12236 posée par M. David Ros

    Interdiction des pièges à colle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1359S posée par M. Hervé Gillé

    Modalités d'attribution du fonds vert dans les territoires et moyens dédiés aux collectivités territoriales pour faire face au changement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12133 posée par Mme Isabelle Briquet

    Dotation exceptionnelle pour la stérilisation des chats errants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12159 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 11904 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés des bureaux d'études thermiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte