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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 09684 posée par M. Ian Brossat

   Dispositifs mis en place pour garantir les conditions de travail des salariés exerçant en extérieur en période de grand froid à Paris

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   11/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 09625 posée par M. Jean-Claude Tissot

   Financements des centres de formation des apprentis

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   28/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09539 posée par M. Fabien Gay

   Mobilisation des salariés de Météo-France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   21/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09406 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Baisse globale du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09450 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

   Intelligence artificielle et conséquences sur la formation et l'emploi

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09466 posée par Mme Corinne Féret

   Gouvernance de France Travail

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09253 posée par M. Fabien Gay

   Mobilisation des salariés du groupe Transdev

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   30/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09174 posée par Mme Christine Herzog

   Rentes versées aux personnels retraités des régimes spéciaux par les caisses complémentaires Agirc et Arrco

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   23/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09054 posée par M. Jérôme Darras

   Prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 09061 posée par Mme Valérie Boyer

    Nombre d'étrangers bénéficiaires du revenu de solidarité active et autres minima sociaux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    16/11/2023

    Pertinence