Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

84 questions

1. Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08515 posée par M. Hervé Gillé

   Pénurie d'enseignants

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08562 posée par Mme Nadège Havet

   Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08610 posée par Mme Patricia Schillinger

   Harcèlement scolaire au sein des écoles privées et conséquences financières pour les familles des victimes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08690 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08702 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Commission chargée d'émettre les avis sur l'octroi de la garantie de l'État aux établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   19/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 0877S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   26/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 08790 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Augmentation de la contribution progressive de solidarité

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08801 posée par M. Éric Gold

    Difficultés rencontrées par plusieurs établissements d'enseignement supérieur bénéficiaires du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    26/10/2023

    Pertinence