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Questions avec et sans réponses

61 questions

1. Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

   Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08509 posée par Mme Laurence Harribey

   Pénurie d'enseignants dans l'éducation nationale

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08520 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Mise en place du plan interministériel de lutte contre le harcèlement à l'école et le cyberharcèlement dans l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   05/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08610 posée par Mme Patricia Schillinger

   Harcèlement scolaire au sein des écoles privées et conséquences financières pour les familles des victimes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly

   Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08702 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Commission chargée d'émettre les avis sur l'octroi de la garantie de l'État aux établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   19/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08739 posée par Mme Sylviane Noël

   Absence de formation des professeurs aux méthodes neurodéveloppementales nécessaires à la scolarisation des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 08762 posée par Mme Catherine Dumas

   Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08882 posée par M. Édouard Courtial

    Dérives lors des séances d'éducation à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    02/11/2023

    Pertinence