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3 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 0845G posée par M. Philippe Grosvalet
Éolien en mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0838G posée par M. Damien Michallet
Dépollution des eaux en Isère
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0739G posée par Mme Anne Chain-Larché
Application de la loi sur la maltraitance animale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence