Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
209 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
209 questions
-
Question n° 08179 posée par M. Henri Cabanel
Urgence sociale du pacte des solidarités
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 08231 posée par M. Christian Bilhac
Reconnaissance Fibromyalgie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08250 posée par M. Alain Joyandet
TVA applicable aux protections urinaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 08317 posée par Mme Chantal Deseyne
Prévention des infections nosocomiales et de l'antibiorésistance
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08386 posée par M. Bruno Belin
Loi « grand âge »
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 08499 posée par M. Sebastien Pla
Aide d'urgence pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en milieu rural assommés par l'explosion des charges
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 08502 posée par Mme Marie Mercier
Difficultés des maires ruraux en matière d'hospitalisation d'urgence
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08535 posée par Mme Corinne Imbert
Bilan du plan national de développement des soins palliatifs
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08563 posée par M. Jean-Noël Guérini
Personnes handicapées vieillissantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08591 posée par M. Hervé Maurey
Diminution des prestations des organismes de prévoyance à la suite de la revalorisation des pensions d'invalidité
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence