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Questions avec et sans réponses
333 questions
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Question n° 08146 posée par M. Pascal Allizard
Préservation de l'avenir de l'élevage français
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08177 posée par Mme Christine Herzog
Activités de la contribution volontaire obligatoire de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08180 posée par Mme Nathalie Goulet
Principe de précaution et tuberculose bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08191 posée par Mme Christine Herzog
Distances minimales entre plusieurs élevages de chiens
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08192 posée par Mme Christine Herzog
Nombre de chiens maximum pour un élevage familial
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08236 posée par Mme Christine Herzog
Achat groupé par les agriculteurs de machines agricoles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08238 posée par Mme Sabine Drexler
Restrictions de l'utilisation de l'eau en matière agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08239 posée par M. Laurent Burgoa
Jachère et risque feux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08246 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Distorsion de concurrence en arboriculture
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08251 posée par Mme Florence Lassarade
Chasse traditionnelle de l'alouette des champs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence