Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 08422 posée par M. Patrick Kanner

    Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08424 posée par M. Alain Cadec

    Fin du dispositif d'aide au gasoil

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0549G posée par M. Patrick Kanner

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0551G posée par M. Hervé Marseille

    Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

    Attentats en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

    Situation en Israël

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0554G posée par M. François Patriat

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0555G posée par M. Claude Malhuret

    Attaques terroristes du Hamas contre Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0556G posée par Mme Maryse Carrère

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0557G posée par M. Bruno Retailleau

    Situation au Haut-Karabagh

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible