Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 0549G posée par M. Patrick Kanner

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

    Attentats en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0565G posée par M. Stéphane Ravier

    Situation dans la bande de Gaza et conséquences du conflit sur la situation intérieure de la France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0566G posée par Mme Cécile Cukierman

    Conflit israélo-palestinien

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0598G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation à Gaza et envoi d'armes

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0950S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Rapatriement en France de personnes blessées dans la bande de Gaza

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0697G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0750G posée par M. Akli Mellouli

    Situation à Gaza

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10191 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10545 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Transfert d'armes vers Israël

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne