Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

84 questions

Question n° 08333 posée par M. Bruno Belin

Place en institut médico-éducatif

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08361 posée par M. Bruno Belin

Revalorisation de l'indemnité des élus

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08362 posée par M. Bruno Belin

Évaluation des mesures compensatoires lors de projets éoliens

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08372 posée par M. Bruno Belin

Délais d'enlèvement des animaux lors de l'équarrissage

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

Financement de l'académie nationale de pharmacie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08386 posée par M. Bruno Belin

Loi « grand âge »

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

Répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08388 posée par M. Bruno Belin

Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08390 posée par M. Bruno Belin

Implication des élus dans la gestion forestière

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/09/2023
Pertinence