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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 08215 posée par Mme Christine Herzog

   Numéros surtaxés pour joindre les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   24/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08348 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Conditions de désignation des délégués des conseils municipaux dans le cadre des élections sénatoriales

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08661 posée par M. Hervé Maurey

   Réponse à la question n° 06375 sur l'information des utilisateurs sur l'impact environnemental du visionnage des vidéos en ligne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08911 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Lancement en Europe d'un nouveau service d'Amazon

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   02/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 09334 posée par Mme Olivia Richard

   Modalités alternatives au téléservice pour accuser réception du passeport envoyé par courrier sécurisé par certains postes diplomatiques ou consulaires

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09346 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Poursuite du déploiement de la téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   07/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 0982S posée par Mme Annick Billon

   Dangers des munitions immergées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   14/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 0681G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Comité de l'intelligence artificielle générative

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   21/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir

   Nouveau conseil présidentiel pour la science

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   21/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09891 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Financement de la recherche scientifique pour les pôles

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    01/02/2024

    Pertinence