Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 08191 posée par Mme Christine Herzog

   Distances minimales entre plusieurs élevages de chiens

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   24/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal

   Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08455 posée par Mme Catherine Dumas

   Nuisances sonores et incivilités aux abords du centre pénitentiaire de Paris-La Santé dans le 14e arrondissement de Paris

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   21/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal

   Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08869 posée par Mme Christine Herzog

   Nuisances des commerces éphémères par distributeurs automatiques installés sur des stationnements publics ou privés en centre urbain ou communal

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   02/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal

   Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   23/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 09215 posée par Mme Évelyne Perrot

   Difficultés rencontrées par les agents de surveillance de la voie publique

   En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   30/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09309 posée par M. Hervé Gillé

   Aides à l'insonorisation dans le cadre du nouveau plan de gêne sonore de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09353 posée par Mme Catherine Dumas

   Nuisances sonores et incivilités aux abords du centre pénitentiaire de Paris-La Santé dans le 14e arrondissement de Paris

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   07/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0984S posée par M. Édouard Courtial

    Circulation des poids-lourds dans les villages de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    14/12/2023

    Pertinence