Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

135 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

135 questions

Question n° 08356 posée par M. Fabien Genet

Viticulture et étude d'impact réalisée dans le cadre de la proposition de règlement européen concernant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08359 posée par Mme Nathalie Goulet

Fiscalité liée à l'indemnisation des cheptels abattus pour cause de la tuberculose bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08376 posée par M. Yves Détraigne

Tarif réduit sur le gazole non routier

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08378 posée par M. Hervé Maurey

Complexité des démarches pour créer une exploitation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08415 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Injustices et inégalités des pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08424 posée par M. Alain Cadec

Fin du dispositif d'aide au gasoil

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08435 posée par M. Bruno Rojouan

Gaspillage des magasins alimentaires en France

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08452 posée par Mme Catherine Dumas

Certification du sel biologique en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08457 posée par M. Hervé Maurey

Dérogation pour la mise en culture des jachères

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence