Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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200 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

200 questions

Question n° 0544G posée par Mme Françoise Férat

Développement d'une culture scientifique pour tous

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0789S posée par M. Éric Gold

Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07757 posée par M. Fabien Gay

Situation de l'école Khirbet Um Qussa en Palestine occupée

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07782 posée par M. Jean-Yves Leconte

Campagne de bourses scolaires pour l'année 2023-2024 dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07795 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Admission dans l'enseignement supérieur en France des élèves issus des lycées français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07798 posée par M. Fabien Genet

Échanges universitaires avec le Royaume-Uni post-brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07829 posée par M. Laurent Somon

Financement du recours associatif pour l'enseignement des nouvelles langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07842 posée par Mme Anne Ventalon

Réquisition des logements étudiants au cours des jeux Olympiques de 2024

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0792S posée par M. Pierre-Antoine Levi

Augmentation des taux d'intérêts des prêts étudiants

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/07/2023
Pertinence
Question n° 07880 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Enseignants-chercheurs et norme volontaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/07/2023
Pertinence