Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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449 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

449 questions

Question n° 08337 posée par M. Daniel Salmon

Niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

14/09/2023
Question n° 08341 posée par M. Antoine Lefèvre

Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

La question a été retirée

14/09/2023
Question n° 08344 posée par M. Antoine Lefèvre

Conséquences économiques et sociales de la réforme du lycée professionnel

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/09/2023
Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Question n° 08350 posée par M. Jean-Marie Janssens

Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Question n° 08354 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Situation des étudiants maliens poursuivant leurs études supérieures en France

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/09/2023
Question n° 08358 posée par M. Éric Gold

Revalorisation du salaire des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2023
Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2023
Question n° 08377 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Hausses de salaire du personnel éducatif exerçant dans un établissement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/09/2023
Question n° 08381 posée par M. Pascal Allizard

Conditions de l'instruction dans la famille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/09/2023