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261 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

261 questions

  1. Question n° 00085 posée par Mme Agnès Evren

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 00090 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Paiement des frais de scolarité par les communes participant à un regroupement pédagogique intercommunal

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 00076 posée par Mme Lauriane Josende

    Application de la loi « montagne » dans le cadre de l'élaboration de la carte scolaire

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 00029 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Compensation des subventions des collectivités aux écoles privées sous contrat

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 12487 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Calendrier de la réforme de la formation initiale des enseignants

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 12490 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Insuffisance de candidatures au sein de l'académie de Versailles pour la rentrée 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 12449 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés de recrutement et de remplacement des professeurs des écoles en Ardèche

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 12427 posée par M. Bruno Rojouan

    Instruction en famille dans l'Allier

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 12431 posée par Mme Nathalie Delattre

    Recrutement dans l'industrie des mineurs sortant de baccalauréat professionnel

    La question a été retirée

  10. Question n° 12372 posée par Mme Christine Herzog

    Fermetures de classes dans les communes rurales

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse