Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

    Remboursement d'un soin pour l'arthrose

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08544 posée par M. François Bonhomme

    Pour une revalorisation des petites pensions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08570 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Reconnaissance de la fibromyalgie en affection longue durée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08599 posée par M. Hervé Maurey

    Approvisionnement en produits sanguins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0848S posée par Mme Anne Ventalon

    Situation des élus locaux victimes d'un accident survenu dans l'exercice de leur mandat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08623 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Retards dans l'instruction des dossiers des retraités résidant hors de France

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08726 posée par M. Bruno Belin

    Statut de l'élu

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08738 posée par Mme Sylviane Noël

    Prise en charge par l'assurance maladie des soins des personnes atteintes de troubles « dys »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08838 posée par M. Grégory Blanc

    Offre de santé CAN-Filieris

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08938 posée par M. Cédric Chevalier

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible