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448 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
448 questions
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Question n° 08087 posée par M. Pascal Allizard
Retard dans le recyclage des batteries automobiles
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade
Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 08089 posée par M. Philippe Tabarot
Tunnel de Tende
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08107 posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Projet de suppression des chaudières à gaz
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 08211 posée par Mme Christine Herzog
Droit de congé politique en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 08235 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Taxation des billets de train
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08281 posée par Mme Catherine Dumas
Durcissement de la législation pour la vente des logements et conséquences pour le marché immobilier à Paris et en France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 08289 posée par M. Fabien Genet
Situation de l'apprentissage dans les collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 08311 posée par M. Jean-Pierre Moga
Budget du logement en vue du vote du budget 2024
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08379 posée par Mme Else Joseph
Situation de l'accès au crédit immobilier
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence