Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 07746 posée par Mme Céline Brulin

Publication d'un rapport du Gouvernement sur la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Question n° 07773 posée par M. Pascal Allizard

Difficultés de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Question n° 07840 posée par M. Alain Duffourg

Fusion des fonctions des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Question n° 07968 posée par Mme Catherine Dumas

Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/07/2023
Question n° 08034 posée par M. Daniel Gremillet

Mise en place des projets d'accueil individualisé pour les enfants et adolescents atteints d'allergies

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/07/2023
Question n° 08035 posée par Mme Patricia Schillinger

Hygiène des toilettes à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/07/2023
Question n° 08255 posée par M. Yves Détraigne

Inclusion scolaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/08/2023
Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Question n° 08421 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Fusion annoncée des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/09/2023
Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly

Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023