Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 07951 posée par M. Stéphane Piednoir

    Périmètre d'implantation des pompes à chaleur géothermiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07990 posée par M. Fabien Genet

    Interdiction des chaudières à gaz en France

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08107 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Projet de suppression des chaudières à gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08409 posée par M. Alain Joyandet

    Interdiction des chaudières à gaz en 2026 pour les bâtiments tertiaires et résidentiels

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0838S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Fixation du prix de l'énergie sur le marché européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08619 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Aides de l'État destinées à l'installation de panneaux photovoltaïques au sol

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08621 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Inéligibilité des chaudières biomasse alimentées au miscanthus aux aides de l'État

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08628 posée par Mme Marie Mercier

    La rénovation énergétique du bâti communal

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08657 posée par M. Stéphane Piednoir

    Zéro artificialisation nette et prise en compte des anciennes carrières de chaux et autres sols dégradés

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0883S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Refus par l'Agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible