Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 08358 posée par M. Éric Gold

    Revalorisation du salaire des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

    Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation des étudiants dans les universités françaises

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éméritat des chercheurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 08562 posée par Mme Nadège Havet

    Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 0834S posée par Mme Antoinette Guhl

    Situation de précarité des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2023

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 08632 posée par M. Stéphane Demilly

    Système de bourses pour les étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 08725 posée par M. Michel Canévet

    Parcoursup et orientation secteur sanitaire et social

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  9. Question n° 08801 posée par M. Éric Gold

    Difficultés rencontrées par plusieurs établissements d'enseignement supérieur bénéficiaires du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 08895 posée par M. Yves Bouloux

    Situation financière des universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.