Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

96 questions

  1. Question n° 08308 posée par Mme Nathalie Goulet

    Application de la loi confortant le respect des principes de la République dite loi contre le séparatisme

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08350 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Éducation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08456 posée par M. Hervé Maurey

    Instruction en famille dans l'Eure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0803S posée par Mme Christine Herzog

    Modalités des compensations par l'État en faveur des communes de l'instruction obligatoire dès trois ans des enfants

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08524 posée par M. Jean-François Longeot

    Conséquences d'une baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08542 posée par M. Hervé Maurey

    Accompagnant à la réussite éducative

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 08579 posée par Mme Christine Herzog

    Refus d'un maire d'une dérogation scolaire entre frère et soeur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08580 posée par Mme Christine Herzog

    Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Forte