Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

482 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

482 questions

  1. Question n° 12371 posée par Mme Nadège Havet

    Régime de responsabilité des bénévoles sauveteurs en mer

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12392 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Pénurie des médicaments Pegasys et Aranes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12397 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prévention et lutte contre l'endométriose

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1366S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Désenclavement de la Guyane

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12199 posée par M. Saïd Omar Oili

    Renforcement de l'aide de l'État dans la prise en charge des dommages dans les territoires d'outre-mer

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12207 posée par M. Martin Lévrier

    Élargissement du dispositif « Inserjeunes » aux formations de l'enseignement supérieur pour une meilleure orientation vers les métiers d'avenir

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12231 posée par M. Olivier Bitz

    Mesures de soutien en faveur des pharmacies d'officine

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12245 posée par M. Saïd Omar Oili

    Motifs de non-expulsion des personnes en situation irrégulière interpellées par les forces de l'ordre à Mayotte

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12251 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dégradation de la situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12253 posée par M. Ludovic Haye

    Règlementation des stages dans les métiers à horaires particuliers pour les mineurs

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne