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Questions avec et sans réponses
40 questions
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Question n° 0923S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Augmentation du coût des assurances pour les communes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09167 posée par M. Ian Brossat
Menaces de l'association Parents vigilants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner
Politique générale du Gouvernement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0708G posée par Mme Colombe Brossel
Enseignement public et privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 09696 posée par Mme Audrey Linkenheld
Contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0718G posée par M. Pierre Ouzoulias
Moyens de l'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 09759 posée par M. Fabien Gay
Mettre fin aux ruptures d'égalité devant le service public d'éducation en Seine-Saint-Denis
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias
Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09847 posée par M. Ian Brossat
Fermetures de classes à Paris à la rentrée 2024
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1063S posée par Mme Isabelle Briquet
Carte scolaire pour l'année 2024-2025 en Haute-Vienne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence