Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

247 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

247 questions

  1. Question n° 08279 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08301 posée par Mme Nadège Havet

    Contrôle du déploiement des réseaux de fibre optique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08513 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Remise des documents d'identité dans les circonscriptions consulaires couvrant plusieurs pays

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08514 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Envoi par courrier sécurisé des cartes nationales d'identité à l'étranger

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0549G posée par M. Patrick Kanner

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0550G posée par M. Robert Wienie Xowie

    Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0551G posée par M. Hervé Marseille

    Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

    Attentats en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

    Situation en Israël

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0554G posée par M. François Patriat

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible