Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
53 questions
-
Question n° 08279 posée par Mme Samantha Cazebonne
Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08291 posée par Mme Véronique Guillotin
Viabilité du modèle économique des aides à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 08427 posée par Mme Françoise Gatel
Suppression des chèques vacances au bénéfice des agents retraités de l'État
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 08691 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Âge de la retraite des médecins territoriaux
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08709 posée par M. Olivier Rietmann
Situation des orthophonistes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08712 posée par Mme Nadège Havet
Reconnaissance des orthophonistes salariés
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0867S posée par M. André Guiol
Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08788 posée par M. Jean-Gérard Paumier
Difficultés pour les collectivités territoriales d'assurer le suivi médical de leurs agents
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 08820 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Suppression des chèques-vacances au bénéfice des retraités de la fonction publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 08878 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Âge de la retraite des médecins territoriaux
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence