Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 08774 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0645G posée par Mme Jocelyne Antoine

Orientations de la politique agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/11/2023
Pertinence
Question n° 09435 posée par M. Philippe Paul

Difficultés de la filière avicole

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09469 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés rencontrées par les filières biologiques en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09628 posée par Mme Laurence Garnier

Prix du lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/12/2023
Pertinence
Question n° 0711G posée par M. Franck Menonville

Crise agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0712G posée par M. Daniel Salmon

Situation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0716G posée par M. Henri Cabanel

Crise agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09898 posée par M. Bruno Rojouan

Restaurer la confiance et soutenir nos agriculteurs

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/02/2024
Pertinence
Question n° 10083 posée par M. Éric Jeansannetas

Difficultés du monde agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/02/2024
Pertinence