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Questions avec et sans réponses

69 questions

1. Question n° 08236 posée par Mme Christine Herzog

   Achat groupé par les agriculteurs de machines agricoles

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   31/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot

   Évolution des modes de facturation et de vente des bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   31/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 08275 posée par Mme Christine Herzog

   Cahier des charges du renouvellement des baux de chasse pour la période 2024-2033

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   31/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

   Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08359 posée par Mme Nathalie Goulet

   Fiscalité liée à l'indemnisation des cheptels abattus pour cause de la tuberculose bovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08376 posée par M. Yves Détraigne

   Tarif réduit sur le gazole non routier

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 08378 posée par M. Hervé Maurey

   Complexité des démarches pour créer une exploitation agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08415 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Injustices et inégalités des pensions des retraités agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 08418 posée par Mme Christine Herzog

   Réglementation de la pêche de nuit et incivilités dans le département de la Moselle

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   21/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

    Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    21/09/2023

    Pertinence