Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

1874 questions

1. Question n° 08235 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Taxation des billets de train

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   31/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08237 posée par Mme Sabine Drexler

   Coopération policière entre la France et la Suisse

   En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   31/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 08238 posée par Mme Sabine Drexler

   Restrictions de l'utilisation de l'eau en matière agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   31/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 08239 posée par M. Laurent Burgoa

   Jachère et risque feux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   31/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 08246 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Distorsion de concurrence en arboriculture

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   31/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 08247 posée par M. Jean-François Longeot

   Article 90 de la loi relative à l'accélération des énergies renouvelables

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   31/08/2023

   Pertinence

7. Question n° 08249 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Suites au rapport d'avril 2023 pour une amélioration de la délivrance des visas

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   31/08/2023

   Pertinence

8. Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot

   Évolution des modes de facturation et de vente des bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   31/08/2023

   Pertinence

9. Question n° 08262 posée par M. Hugues Saury

   Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   31/08/2023

   Pertinence

10. Question n° 08269 posée par M. Hervé Maurey

    Cartographie des distributeurs automatiques de billets

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    31/08/2023

    Pertinence