Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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302 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

302 questions

Question n° 08236 posée par Mme Christine Herzog

Achat groupé par les agriculteurs de machines agricoles

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Question n° 08238 posée par Mme Sabine Drexler

Restrictions de l'utilisation de l'eau en matière agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Question n° 08239 posée par M. Laurent Burgoa

Jachère et risque feux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Question n° 08246 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Distorsion de concurrence en arboriculture

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Question n° 08253 posée par M. Jean-Yves Roux

Mise en oeuvre des contrats multirisques climatiques

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot

Évolution des modes de facturation et de vente des bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Question n° 08275 posée par Mme Christine Herzog

Cahier des charges du renouvellement des baux de chasse pour la période 2024-2033

En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

31/08/2023
Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/09/2023
Question n° 08319 posée par M. Sebastien Pla

Demande de mesures de soutien urgentes pour les vignerons coopérateurs dans un contexte économique et climatique incertain

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/09/2023
Question n° 08336 posée par M. Stéphane Sautarel

Adaptation du droit du travail au secteur de l'abattage

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

14/09/2023