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5 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 12376 posée par M. Cyril Pellevat
Réglementation relative au poids total autorisé en charge pour les véhicules utilitaires légers conduits avec le permis B
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 12377 posée par M. Cyril Pellevat
Effets de bord de la nouvelle taxation applicable aux véhicules de tourisme
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 09960 posée par M. Cyril Pellevat
Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 09524 posée par M. Cyril Pellevat
Réalisation du projet de ligne de train de nuit reliant Paris à Saint-Gervais-les-Bains-le-Fayet et à Bourg-Saint-Maurice
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08630 posée par M. Cyril Pellevat
Nécessité de déposer une demande de subvention auprès de l'Union européenne pour la ligne ferroviaire « Lyon-Turin »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence