Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 11207 posée par M. Jean-Yves Roux

    Résilience des réseaux face aux aléas météorologiques en territoires de montagne

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09676 posée par M. Jean-Yves Roux

    Fiscalité des meublés de tourisme en zone rurale

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09051 posée par M. Jean-Yves Roux

    Inquiétude sur la situation des gîtes ruraux

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0809S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des chambres de commerce et d'industrie territoriales

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08253 posée par M. Jean-Yves Roux

    Mise en oeuvre des contrats multirisques climatiques

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible