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Questions avec et sans réponses

547 questions

1. Question n° 07980 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Reconnaissance des services rendus par l'élevage

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/07/2023
2. Question n° 07981 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Report du calendrier de certification des fournisseurs de biomasse durable

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   27/07/2023
3. Question n° 07982 posée par Mme Kristina Pluchet

   Portée de la réglementation régissant les installations de méthanisation

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   27/07/2023
4. Question n° 08027 posée par Mme Marta de Cidrac

   Accroissement des nuisances sonores sous-marines et conséquences pour la biodiversité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   27/07/2023
5. Question n° 08030 posée par Mme Marta de Cidrac

   Stratégie de protection de l'air et classement écologique de certains carburants

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/07/2023
6. Question n° 08050 posée par M. Loïc Hervé

   Nuisances de l'activité aéroportuaire de Genève sur le territoire français

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   27/07/2023
7. Question n° 08056 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Tarification progressive de l'eau

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   27/07/2023
8. Question n° 08060 posée par M. Jean Louis Masson

   Interdiction de construction d'une piscine

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/07/2023
9. Question n° 08061 posée par M. Cédric Vial

   Recherche de simplification dans le fonds vert

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/07/2023
10. Question n° 08062 posée par M. Cédric Vial

    Bénéficiaires ciblés des aides financières de l'agence de l'eau

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    27/07/2023