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Questions avec et sans réponses

73 questions

1. Question n° 08034 posée par M. Daniel Gremillet

   Mise en place des projets d'accueil individualisé pour les enfants et adolescents atteints d'allergies

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/07/2023
2. Question n° 08035 posée par Mme Patricia Schillinger

   Hygiène des toilettes à l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/07/2023
3. Question n° 08254 posée par Mme Christine Herzog

   Critères subventionnables des maisons d'assistants maternels par rapport au potentiel financier des communes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   31/08/2023
4. Question n° 08255 posée par M. Yves Détraigne

   Inclusion scolaire

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   31/08/2023
5. Question n° 08279 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/09/2023
6. Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/09/2023
7. Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

   Financement de l'académie nationale de pharmacie

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/09/2023
8. Question n° 08421 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Fusion annoncée des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/09/2023
9. Question n° 08636 posée par Mme Marie Mercier

   Efficacité de la mesure « mon soutien psy »

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   12/10/2023
10. Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly

    Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    19/10/2023