Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 08157 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Projet de réforme du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

10/08/2023
Pertinence
Question n° 08255 posée par M. Yves Détraigne

Inclusion scolaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/08/2023
Pertinence
Question n° 08333 posée par M. Bruno Belin

Place en institut médico-éducatif

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08626 posée par M. Pascal Savoldelli

Non-remplacement du poste de principal-adjoint au collège Dulcie September d'Arcueil

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/10/2023
Pertinence
Question n° 08833 posée par Mme Michelle Gréaume

Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap lors des temps périscolaires

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/10/2023
Pertinence
Question n° 09073 posée par M. Bruno Belin

Place en institut médico-éducatif

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

16/11/2023
Pertinence
Question n° 10005 posée par Mme Silvana Silvani

Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2024 en Meurthe-et-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/02/2024
Pertinence
Question n° 10196 posée par M. Philippe Paul

Projet de carte scolaire dans le Finistère

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/02/2024
Pertinence
Question n° 10261 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Fermetures de classes et suppressions de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2024
Pertinence