Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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193 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

193 questions

  1. Question n° 0795S posée par Mme Florence Lassarade

    Choix du vaccin contre l'influenza aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07976 posée par M. René-Paul Savary

    Fiscalité des boissons alcoolisées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07989 posée par M. Fabien Genet

    Projet d'accord entre l'Union européenne et le marché commun du sud (Mercosur)

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08055 posée par M. Alain Duffourg

    Augmentation des droits d'accises sur les vins et boissons alcoolisées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08085 posée par M. Pascal Allizard

    Violences et dégradations commises sur les installations agricoles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08086 posée par Mme Christine Herzog

    Subventions pour la replantation des arbres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade

    Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08099 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Refus de « dérogation de 120 jours » pour l'utilisation du Harvista par les arboriculteurs français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08146 posée par M. Pascal Allizard

    Préservation de l'avenir de l'élevage français

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08177 posée par Mme Christine Herzog

    Activités de la contribution volontaire obligatoire de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible