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Questions avec et sans réponses

43 questions

1. Question n° 08018 posée par M. Denis Bouad

   Débroussaillement aux abords des autoroutes

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 08218 posée par M. Jean Louis Masson

   Installation de radars de vitesse à l'intérieur d'une agglomération

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   24/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal

   Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Financement des réseaux express métropolitains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08870 posée par Mme Christine Herzog

   Perte de points pour les petits excès de vitesse

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   02/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 08903 posée par M. François Bonhomme

   Délai de traitement et d'obtention des certificats d'immatriculation de véhicules

   En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   02/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0984S posée par M. Édouard Courtial

   Circulation des poids-lourds dans les villages de l'Oise

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09477 posée par Mme Karine Daniel

   Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   21/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 1004S posée par Mme Agnès Evren

   Nouvelles mobilités à Paris et partage de l'espace public

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09680 posée par Mme Christine Herzog

    Perte de points pour les petits excès de vitesse

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    11/01/2024

    Pertinence