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Questions avec et sans réponses

44 questions

1. Question n° 08409 posée par M. Alain Joyandet

   Interdiction des chaudières à gaz en 2026 pour les bâtiments tertiaires et résidentiels

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   21/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08489 posée par Mme Nadège Havet

   Précisions relatives à l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 0835S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Accompagnement pour la rénovation énergétique du logement de nos concitoyens

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0838S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Fixation du prix de l'énergie sur le marché européen

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08628 posée par Mme Marie Mercier

   La rénovation énergétique du bâti communal

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   12/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Financement des réseaux express métropolitains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08704 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés liées au zéro phyto dans les cimetières pour les communes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 0875S posée par M. Christian Klinger

   Réforme du dispositif MaPrimeRenov'

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 08827 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Enjeux du développement de la filière du chauffage au bois domestique

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08829 posée par M. Rémy Pointereau

    Renforcer les systèmes d'aide à l'installation de chauffage à bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    26/10/2023

    Pertinence