Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 12407 posée par M. Hervé Maurey

    Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0882G posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Dégradation des infrastructures ferroviaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11227 posée par M. Alain Joyandet

    Développement de nouvelles lignes de trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11271 posée par M. Hervé Maurey

    Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10734 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10658 posée par M. Hervé Maurey

    Hausse du prix des péages ferroviaires

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1073S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Dysfonctionnements de la ligne de train de nuit Rodez-Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1044S posée par M. Hervé Gillé

    Hausse des tarifs des péages d'infrastructure ferroviaire par SNCF Réseau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0724G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Financement de la ligne ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09746 posée par M. Guislain Cambier

    Hausse des tarifs des péages réclamés par SNCF réseau pour faire rouler les TER

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible