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34 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 07951 posée par M. Stéphane Piednoir
Périmètre d'implantation des pompes à chaleur géothermiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07982 posée par Mme Kristina Pluchet
Portée de la réglementation régissant les installations de méthanisation
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08030 posée par Mme Marta de Cidrac
Stratégie de protection de l'air et classement écologique de certains carburants
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08786 posée par M. Dominique de Legge
Objectif « zéro artificialisation nette » et zones d'accélération des énergies renouvelables
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08852 posée par M. Didier Mandelli
Place du chauffage au bois dans le mix énergétique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09057 posée par M. Fabien Genet
Délai de définition des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables pour les collectivités locales
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09191 posée par M. Max Brisson
Difficultés réglementaires pour les projets d'installations photovoltaïques flottants
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros
Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09405 posée par Mme Marion Canalès
Projets de stockage d'énergie sur des parcelles agricoles par des sociétés privées
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09544 posée par M. Aymeric Durox
Contre le projet éolien Souppes-Poligny-Bagneaux
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence