Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
978 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
978 questions
-
Question n° 07871 posée par Mme Laurence Harribey
Filière viticole et réforme de la réglementation des indications géographiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 07900 posée par Mme Isabelle Briquet
Baisse du nombre de premières inscriptions en doctorat
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07903 posée par M. Jean-Yves Leconte
Accompagnement financier de la mission laïque française (MLF)
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07908 posée par M. Olivier Jacquin
Inaccessibilité pour les personnes non familières d'internet de la déclaration obligatoire des biens immobiliers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 07945 posée par M. Sebastien Pla
Plan national de vigilance contre le mildiou et déploiement rapide du mécanisme assurantiel au bénéfice des exploitants agricoles touchés
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 07967 posée par M. Hervé Gillé
Composition du conseil d'administration du CEREMA
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0796S posée par M. Sebastien Pla
Demande de soutien de l'État pour le projet de modernisation de l'abattoir de Quillan
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 07977 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Actions menées par notre pays en faveur de la francophonie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07978 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Prise en compte des boursiers à quotité partielle issus du réseau d'enseignement français à l'étranger dans le système « Parcoursup »
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07979 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Extension du « Pass culture » aux jeunes Français de l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence