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Questions avec et sans réponses
435 questions
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Question n° 08488 posée par Mme Nadège Havet
Avenir des pompes à chaleur hybrides
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08489 posée par Mme Nadège Havet
Précisions relatives à l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08500 posée par Mme Nadège Havet
Amélioration de l'information sur les assurances scolaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 08513 posée par Mme Samantha Cazebonne
Remise des documents d'identité dans les circonscriptions consulaires couvrant plusieurs pays
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 08514 posée par Mme Samantha Cazebonne
Envoi par courrier sécurisé des cartes nationales d'identité à l'étranger
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 08520 posée par Mme Samantha Cazebonne
Mise en place du plan interministériel de lutte contre le harcèlement à l'école et le cyberharcèlement dans l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08562 posée par Mme Nadège Havet
Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0549G posée par M. Patrick Kanner
Situation en Israël
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0550G posée par M. Robert Wienie Xowie
Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0551G posée par M. Hervé Marseille
Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales
Réponse du Première ministre
Pertinence