Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 08753 posée par Mme Catherine Dumas

    Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 08759 posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation des campements de sans-abri à Paris

    La question a été transformée.

  3. Question n° 08760 posée par Mme Catherine Dumas

    Statut des praticiens associés dans les centres municipaux de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 08762 posée par Mme Catherine Dumas

    Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 09969 posée par Mme Catherine Dumas

    Impacts d'une radiation en nombre de sociétés de vétérinaires

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 10221 posée par Mme Catherine Dumas

    Nécessaire incitation à l'exercice de la médecine libérale au-delà de 60 ans

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  7. Question n° 10222 posée par Mme Catherine Dumas

    Inclure les femmes dans le périmètre de remboursement pour la vaccination contre les infections à papillomavirus humain

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  8. Question n° 10852 posée par Mme Catherine Dumas

    Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 11923 posée par Mme Catherine Dumas

    Remboursement des visites médicales à la suite d'un accident vasculaire cérébral

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  10. Question n° 11924 posée par Mme Catherine Dumas

    Cumul des avantages fiscaux accordés aux anciens combattants de plus de 75 ans et aux personnes en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique