Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
123 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
123 questions
-
Question n° 07752 posée par Mme Christine Herzog
Charges nouvelles pour les communes induites par le « Plan maternelle »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 07863 posée par M. Jean Louis Masson
Recouvrement des impayés de cantine scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07874 posée par Mme Christine Herzog
Manque de personnel dans le secteur du périscolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
-
Question n° 07881 posée par Mme Marie Mercier
OnSEXprime.fr
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa
Avenir et pérennité des résidences autonomie
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
-
Question n° 08049 posée par M. Philippe Mouiller
Avenir et pérennité des résidences autonomie
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
-
Question n° 08075 posée par M. Jean-François Rapin
Crise sectorielle de l'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 08090 posée par M. Jean-Noël Guérini
Congé de paternité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08278 posée par Mme Nathalie Delattre
Supplément familial de traitement des fonctionnaires
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
-
Question n° 08291 posée par Mme Véronique Guillotin
Viabilité du modèle économique des aides à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et des familles