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454 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
454 questions
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Question n° 07743 posée par Mme Christine Herzog
Cas dérogatoire des logements insolites sur des terrains agricoles
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
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Question n° 07765 posée par M. Jean-Noël Guérini
Valorisation des grignons d'olive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prolifération d'ostreopsis
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 07768 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Impacts du projet de décret portant diverses dispositions relatives à la procédure d'autorisation environnementale, à la planification et à la gestion de la ressource en eau
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 07777 posée par M. Bruno Rojouan
Abus concernant l'air contenu dans certains packagings dans les grandes surfaces
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 07788 posée par M. Gilbert Bouchet
Producteurs de cerises en difficulté
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07796 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Classement des ambroisies en espèces nuisibles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07800 posée par M. Fabien Genet
Dégâts des corvidés sur les cultures céréalières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07801 posée par M. Fabien Genet
Cigarettes électroniques à usage unique
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 07815 posée par Mme Christine Herzog
Tarification incitative en matière de déchets
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires